L’illégitimité des moyens de lutte contre le terrorisme: l’exemple de Guantanamo

Zorro, vous avez bien dit ZORRO le moustachu masqué ? Oui, il est enfin arrivé !

Les sabots de son élégante monture martelaient le sol dans une cadence rythmée et endiablée: c’était le chant du héros. Au galop sur son mythique cheval noir, son aura illuminait les collines et s’étendait par delà les monts et vallées. C’était bien lui, le grand, le seul : Zorro ! Une lueur d’espoir s’emparait alors des esprits errants de Guantanamo…

Paré de sa cape et de son emblématique moustache finement aiguisée, le héros masqué ne pouvait rester les bras croisés. Armé de la plus résistante des épées forgée dans la plus pure des matières plastiques, il combattu ardemment les gardes de Guantanamo (105 au total) et pu libérer l’ensemble des personnes maintenues dans ces cages d’acier. Il eut comme à son habitude et de la pointe de son épée signé d’un « Z » le gilet pare-balle de ses ennemis avant de s’en retourner chez lui, sous les applaudissements et l’admiration de détenus meurtris.

Ca, c’est la version Hollywood.

La version officielle, ça se passe plutôt comme ça :

Le centre de détention militaire de Guantanamo va bientôt fermer ses portes (ou plutôt ses grilles barbelées). Le nouveau Président des Etats-Unis d’Amérique, Zorro Barrack Obama, fraîchement investi de son mandat présidentiel au 21 janvier 2009, vient de signer deux décrets: le premier gelant les procédures en cours à Guantanamo pour une durée maximum de 120 jours, le second entraînant sa fermeture d’ici une période d’un an.

« Yes, we can »

Fin de l’histoire ? Happy End ?

Non. Il est maintenant temps de réfléchir aux perspectives d’avenir des détenus de Guantanamo. Pour autant, je profite de ce blog pour présenter mes réflexions personnelles sur le sujet. 

La guerre contre le terrorisme: une guerre déjà perdue

La légitimité peut être définie comme la conformité d’une institution à une norme supérieure juridique ou éthique, ressentie comme fondamentale par la collectivité qui fait accepter moralement et politiquement l’autorité de cette institution. Elle se distingue de la légalité. 

L’usage de la force et du droit par une institution, lorsqu’il est considéré comme légitime permet donc de le rendre « juste » aux yeux d’une collectivité.

Cet usage de la force et du droit peut alors devenir « injuste » lorsqu’il n’est plus légitime, c’est à dire lorsqu’il n’est plus conforme à une norme supérieure juridique ou éthique ressentie comme fondamentale par cette même collectivité.

C’est peut-être par ce raisonnement que nous pourrions résumer Guantanmo. Car c’est sans doute par l’usage de moyens décriés que le gouvernement américain a perdu sa guerre contre le terrorisme. C’est bien cet usage de la force et du droit qui ont fait perdre toute légitimité à cette guerre. L’usage de la torture, d’une interprétation subjective de la Convention de Genève de 1949 (notamment la qualification des détenus de « combattants illégaux » qui permettait d’écarter l’application de ladite Convention), l’absence de garantie procédurale (création de commissions militaires de jugement dénuées de garanties d’indépendance et d’impartialité, durée de détention illimitée, absence de chefs d’accusation, droit de la défense limité), l’usage des pratiques de « restitution » (transferts secret internationaux de détenus en l’absence de toute procédures judiciaires), pour ne citer qu’eux, sont des moyens de lutte illégitimes. Cet usage de la force et du droit est apparu comme illégitime dès lors qu’il est allé à l’encontre d’une norme supérieure: celle des libertés fondamentales, du droit à la dignité, du droit à un procès équitable. 

Justifier de pratiques attentatoires aux droits fondamentaux par la gravité des risques à prévenir (ici la prévention d’attentats futurs) semble insuffisant. Cette lutte, pour rester légitime, doit s’effectuer dans un cadre légal garantissant le droit à un procès équitable, les droits de la défense, le droit à la dignité des personnes suspectées. Combien de détenus ont perdu des années de leur vie à Guantanamo, à effectuer de la « détention provisoire » puis ont été relaché, sans même l’ombre d’une indemnisation et mieux parfois, sans même avoir eu connaissance des faits qui leur étaient reprochés?

Preuve d’une dérive due à la trop forte concentration des pouvoirs en faveur de l’exécutif, les Etats-Unis semblent bien embarassés par Guantanamo. Suite aux attentats du 11 septembre 2001, les pouvoirs du Président Bush ont été accrus afin de mener à bien cette guerre contre le terrorisme. Un pouvoir mené à bon escient… La Cour suprême a pu ensuite s’insurger à l’encontre des décisions violant les dispositions de la Constitution américaine, mais n’était-ce pas trop tard? Le mal était déjà fait.

Force est de constater qu’il existe d’autres centres de détention officieux éparpillés à travers le monde et que les pratiques de « restitutions » n’auraient pu s’effectuer sans l’aide d’Etat tiers. Les Etats-Unis ont donc bénéficié d’une certaine forme de soutien dans leur politique. Il convient de souligner par ailleurs que la torture est pratiquée dans d’autres lieux que celui de Guantanamo. Ce dernier n’étant sans doute que l’arbre qui cache la forêt. La fermeture du centre de détention n’en reste pas moins un symbole dans le respect des droits de l’homme et dans la perspective plus globale d’un éventuel droit universel (et effectif) des Droits de l’homme.

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