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Archive pour 3 mars 2010

L’avocat peut-il mentir? L’avocat et la vérité

Mercredi 3 mars 2010

Cette semaine, bravant ma flemme chronique du jeudi soir, je suis allée assister aux oraux blancs. Une fois, l’exposé terminé, vient les questions du jury. L’une d’elle, mais surtout la réponse qui lui a été donnée m’a taraudé un certain temps.
Je vous refais la scène.
«  A votre avis, un avocat peut-il mentir?  »Question posé l’air de rien par un petit monsieur à lunettes.
«  -heu……répond l’élève ,reniflant le piège a plein nez,…..Je suppose que oui….Si c’est dans l’interet de son client……
-Ah oui? Et que faites du devoir de probité de l’avocat pris lors de son serment? »
Et mince, je suis tombé dedans!!!!!
Et non, tu n’es pas tombé dedans mais c’est effectivement un piège.
Le devoir d’honneteté (ou probité) n’empèche pas, l’avocat de mentir comme l’expliqua notre cher examinateur.
Après avoir relaté l’affaire à un ami (ce qui confrma sa position déjà affirmée comme quoi tout les avocats n’étaient que de sales magouilleurs etc…), j’estimai que la question méritait plus amples réflexions.

Revenons à la base.
Avant d’exercer sa profession , l’avocat prete serment :
« Je jure, comme avocat, d’exercer mes fonction avec dignité, conscience , indépendance, probité et humanité. »
A priori , le contenu de ce serment s’oppose à la possibilité de mentir (à moins de redéfinir la conscience et la probité).
La question n’est pas tant de savoir si l’avocat peut mentir mais de savoir qu’est ce que l’on entend par mentir et par vérité.
Concernant la vérité, il s’agit évidemment de la vérité judiciaire. Mais dans un procès, chaque partie aura sa propre version d’une même histoire, son propre point de vue qui s’analysera comme autant de réalités différentes. Seul le juge tranche. (Cette conception se retrouve dans la structure même imposée aux étudiants dans leur composition. On leur demande de développer une série d’arguments dans le but d’emporter l’adhésion, de façon structurée (en deux parties!!!), mais surtout pas de conclure. Ainsi on ne leur demande pas de prouver l’existence d’une vérité mais de convaincre le correcteur que leur compréhension d’une facette de la réalité judiciaire est la bonne).
En effet l’avocat ne peut être objectif par définition. « Défendre, c’est soutenir subjectivement une thèse objective » (Albert Brunois)
Cette position délicate lui permet donc à première vue une certaine marge de manœuvre dans la défense de son client, à savoir ne pas dire toute la vérité si celle-ci pourrait être amenée à lui nuire ou encore présenter les faits sous un jour plus favorable à son client.
Cette marge de manœuvre pourra s’analyser pour certain comme l’admission de la possibilité de mentir, et pour d’autre comme la limite extreme avant le mensonge.
L’avocat évolue, malgré tout, dans cet équilibre périlleux entre la défense convaincue de son client et le respect des grands principes déontologiques.